Édition du site Internet

Le site Autonomie Partagée, accessible à l’adresse autonomie-partagee.fr est édité par Jacques MANCERON, dont le domicile est situé au 40 rue du professeur Gosset
75018 Paris 18 (0651351586, autonomiepartagee@gmail.com).

SIREN: 814170957

Forme juridique: Association déclarée

Rédaction du site Internet

Directeur de la publication : Jacques MANCERON

Contact : TELEPHONE ; autonomiepartagee@gmail.com

Hébergeur du site Internet

Le site SITE est hébergé par IONOS SARL, FORME SOCIALE au capital de FORME SOCIALE euros, dont le siège social est situé 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France, joignable par le moyen suivant : 0970 808 911.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure des la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.